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1795 récépisses de l’Emprunt Forcé, Citoyen de Bois d'Oingt (Rhône)

$225.00 CAD

Emprunt Force de l’An 4 Bois d’Oingt (Rhone).

Avec 6 sur 10 bons d’emprunt,  de 27 francs, 8 sols chaque.

Citoyen Gaspard Poncet.

Chaque récépisse signé par le percepteur et un commissaire de la commune.

Plis verticaux et horizontaux. Petite déchirure au bas sur pli vertical. Rousseurs sur plis.

33 x 38,50 cm.

 

Par la loi du 19 frimaire de l'an IV ( 10 décembre 1795), un "emprunt forcé" est créé concernant les citoyens les plus aisés de chaque département. Cet emprunt, payable en assignats offrait deux avantages pour l'état : il renflouait les caisses et diminuait la masse des assignats en circulation.

Leur émission dura à peine trois mois et demi.

6 valeurs furent émises: 25, 50, 100, 250, 500 et 1000 F. De tirage très réduits (140 000 pour le 25 F à 17 500 pour le 1000 F), elles sont très rares.

Contrairement aux rescriptions sur l'emprunt forcé, les bons de l'emprunt ne servaient qu'au paiement de l'impôt. Cependant, ils pouvaient aussi servir à payer certains droits de succession, sans avoir à en justifier la provenance ni son identité. C'est pourquoi certains les considèrent comme une monnaie.

https://www.kajacques.fr/etudes-diverses/emprunt-force-de-l-an-iv/