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Dossier de trois documents sur la sentence rendu contre 2 cavaliers de la Maréchaussée de Flandre. Les documents attestent la lecture de la sentence à la tête des Brigades de la Maréchaussée à Cambrai, Douai et Lille.
La sentence est condemnation à être admonestés.
#1 Cambrai le 9 juillet 1739
Le Soussigné Lieutenant de la Maréchaussée de Flandres Certifie avoir fait ce jourd’hui Lecture à la teste de la Brigade de Maréchaussée à Cambray, de la Sentence rendu le Cinq Mars de la présente année, par Messieurs les officiers de la Connétablye, a lencontre des nommés Laurent Baron et Jean baptiste de Briene cavaliers de la résidence de St. Amand, suivant laquelle sentence ils ont estes admonéstes. Fait à Cambray le 9 juillet 1739.
Duvuille
Papier un peu froissé. Plis. Petit trou. Quelques rousseurs.
15,50 x 19 cm
#2 Douai le 13 juillet 1739
Le Soussigné ecuyer(?) de la Maréchaussée de Flandres à Douay, Certifie avoir fait ce jourd’hui Lecture à la teste de la Brigade de Maréchaussée de cette résidence de la Sentence rendu le Cinq Mars de la présente année, par Messieurs les officiers de la Connétablye, a lencontre des Monsieurs Laurent Baron et Jean baptiste de Briene cavaliers de la résidence de St. Amand, suivant laquelle sentence ils ont estes condamnés d’etres admonestés. Fait à Douay le Treize juillet 1739.
Moreau
Petit déchirure coin gauche haut. Plis. Papier un peu froissé. Quelques rousseurs.
15,50 x 19 cm
#3 Lille le 21 juillet 1739
Le Soussigné Brigadier de la Maréchaussée de Flandre, Certiffie avoir fait ce jourd’hui Lecture à la teste des Brigade de Maréchaussée à Lille de la Sentence rendu le Cinq Mars de la présente année, par Messieurs les officiers de la Connétablye, a lencontre des nommés Monsieurs Laurent Baron et Jean baptiste de Briene cavaliers de la résidence de St. Amand, suivant laquelle sentence ils ont estes condamnés a estres admonestés. Fait à Lille le 21 juillet 1739.
Cakart
Plis. Petit trou. Papier un peu froissé. Quelques rousseurs.
18,50 x 17,50 cm
L'édit de mars 1720 réorganise profondément la Maréchaussée et accentue son caractère territorial. Il crée dans chacun des trente-six gouvernements ou provinces un tribunal prévôtal et une compagnie de maréchaussée. À la tête de ceux-ci, le secrétaire d'État à la Guerre place un prévôt général, résidant au chef-lieu de la province, et qui peut être mis à la disposition de l'intendant. Les prévôtés sont divisées en lieutenances — un lieutenant étant établi dans chaque ville dotée d'un présidial —, elles-mêmes divisées en brigades — de quatre à cinq hommes — réparties le long des grandes routes. Chaque brigade doit surveiller une dizaine de kilomètres de route de part et d'autre de son siège. L'« arrondissement » ou « district » d'une brigade comprend également plusieurs dizaines de paroisses rurales plus ou moins éloignées.
WIKIPEDIA
