Affiche 1792 opinion du député Cavaignac ‘Si Louis XVI peut être jugé?’

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Après la journée du 10 aout 1792, le roi et la famille royale est detenu au prison du Temple à Paris. Au Convention Nationale on aboli la royauté. Les députés se déchirent sur le sort à réserver au roi. Le 3 décembre 1792, la Convention nationale décide que Louis XVI sera jugé par elle. Le procès dura du 10 au 26 décembre. Il sera guillotiné le 21 janvier 1793.

                          CONVENTION NATIONALE
                                      OPINION
                             DE J.-B. CAVAIGNAC
                                 DEPUTE DU LOT
Sur la question de savoir : Si Louis XVI peut être jugé?

 

….Je conclus à ce que, sur la question de savoir Si Louis XVI peut être jugé, la Convention nationale passe à l’ordre du jour motivé sur ce que tout citoyen, sans distinction, étant sujet des lois, doit être jugé, lorsqu’il est accusé de les avoir violées; & que, sur le champ, elle ouvre la discussion, sur la question de savoir comment & par qui Louis XVI sera jugé.

Imprimé A Douai, de l’Imprimerie de Marlier, Imprimeur du Département.

Le 15 janvier 1793, quatre questions sont posées aux membres de la Convention, auxquelles chacun se prononce. Ci-dessous, les questions et les réponses du député Cavaignac:

  • Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ? OUI
  • Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ? NON
  • Quelle peine sera infligée à Louis ? LA MORT
  • Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ? NON

Papier collé sur le dos, avec titre de l’affiche.

Plié en six. Rousseurs sur plis.

41 x 29 cm.

Jean-Baptiste Cavaignac

Jean-Baptiste Cavaignac (1762 - 1829) est un homme politique français. Avocat au parlement de Toulouse, membre du directoire du département du Lot en 1790, Jean-Baptiste Cavaignac est élu à la Convention par le département du Lot, dans le groupe des Montagnards. Il vote la mort du roi lors du procès de Louis XVI et siège peu à la Convention, étant surtout en mission. On l’envoie à l’armée des côtes de Brest, d’où il proteste contre l’arrestation des Girondins, puis à Nantes et en Vendée, dans les Pyrénées où il est chargé de lever des chevaux pour l’armée.

On lui confie l’épuration dans les départements de l’Isère et de la Drôme, mais il refuse pour rester à l’armée des Pyrénées occidentales. Dénoncé pour un viol à Bayonne, il se disculpe et est envoyé à l’armée de Rhin-et-Moselle. Il réussit à échapper aux poursuites sous la Convention thermidorienne. Le 1er prairial an III (21 mai 1795), il est à la tête des troupes chargées de la protection de la Convention et se révèle incapable d’empêcher l’irruption des émeutiers dans la salle des séances. Le 13 vendémiaire an IV (5 octobre 1795), il assiste Paul Barras dans la répression de l’insurrection…

Jean-Baptiste Cavaignac est exilé comme régicide à la Restauration.

WIKIPEDIA